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TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION – Bravocamz

1re clause : Bravocamz - Contenu

Les termes de cet Accord (l’« Accord ») régissent la relation entre vous et Bravocamz concernant l’utilisation des services sur le site Web de Bravocamz. Dans le présent Accord, «Bravocamz» désigne Adresse 1, dont le siège social est situé à Adresse 2 Adresse 3, en tant qu’opérateur du site web.

Définitions

Membre/Client/Abonné – Le visiteur qui s’inscrit aux services du site.

Prestataire de Services pour Adultes (ASP)/Opérateur – Entité adulte âgée de plus de 18 ou 21 ans dans certaines régions, qui propose des shows, des chats ou interagit avec les visiteurs du site.

Balance de Jetons – Sur Bravocamz, les Membres ont la possibilité d’obtenir des Jetons pour payer des services premium, en achetant des forfaits. Les paiements sont traités de manière sécurisée par nos processeurs de paiement, et les Jetons achetés apparaissent en conséquence sur le solde du compte du Membre.

Chat gratuit – Une option permettant d’interagir avec les Prestataires de services pour adultes en écrivant des messages textuels à l’écran.

Chat privé – En chat privé, les Membres sont autorisés à écrire ou même à parler (communication vocale) avec les ASP en face à face, à l’exclusion des utilisateurs généraux. Toutefois, les autres Membres ont la possibilité d’entrer dans le chat en tant que Voyeur/Espion et de regarder les performances des ASP.

Chat privé intégral – En chat privé intégral, les Membres sont autorisés à écrire ou même à parler (communication vocale) avec les ASP en face à face, à l’exclusion de tous les autres Membres et visiteurs.

Chat Voyeur/Espion – Permet aux Membres de se joindre aux shows privés en cours en tant que spectateur.

Chat de groupe – Permet aux Membres de participer à un chat privé de groupe avec un modèle.

Cadeaux – cadeaux virtuels qui peuvent être offerts par l’Abonné à un prestataire de services pour adultes (ASP).

En entrant et/ou en vous inscrivant sur le site web, vous consentez et acceptez ce qui suit :

1.1. Bravocamz est un site web interactif pour adultes en ligne (comprenant des contenus érotiques et sexuels nus et non nus). Par conséquent, son accès est interdit aux mineurs. L’accès à Bravocamz est déconseillé aux personnes qui pourraient être sensibles au divertissement et au contenu pour adultes ; tout accès éventuel à Bravocamz par ces personnes se fera sous leur seule responsabilité.

1.2. Les divertissements pour adultes proposés sur le site web sont assurés par des femmes, des hommes et des transsexuels âgés de plus de 18 ans répartis dans le monde entier, qui sont communément appelés Prestataires de services pour adultes (ASP).

1.3. Les Prestataires de services pour adultes (ASP) discutent et exécutent des shows en direct par webcam, devant leur caméra, pour les Abonnés du monde entier, qui les ont sélectionnés en fonction de flux en direct, d’images, de vidéos hors ligne (teaser) et payantes.

1.4. Bravocamz propose des ASP dans les catégories suivantes :

1.4.1. Anal : Modèle féminin en ligne, disposée à se prêter à un jeu anal lors de shows privés.

1.4.2. Bébés : Modèles féminins de 22 à 30 ans en ligne.

1.4.3. Gros seins : Modèles féminins en ligne avec une grosse poitrine.

1.4.4. Blonde : Modèles féminins en ligne ayant des cheveux de couleur claire.

1.4.5. Brune : Modèles féminins en ligne ayant des cheveux de couleur foncée.

1.4.6. Étudiantes : Modèles féminins en ligne de 18 à 21 ans.

1.4.7. Couples : Modèles en ligne se produisant avec un partenaire.

1.4.8. Chatte poilue : Modèles féminins en ligne qui ne se rasent pas les poils du pubis.

1.4.9. Mature : Modèles féminins en ligne âgés de plus de 30 ans.

1.4.10. Moyens seins : Modèles féminins en ligne avec une poitrine de taille moyenne.

1.4.11. Rousse : Modèles féminins en ligne ayant des cheveux roux.

1.4.12. Chatte rasée : Modèles féminins en ligne qui se rasent les poils du pubis.

1.4.13. Femme fontaine : Modèles féminins en ligne prêtes à éjaculer lors de shows privés.

1.4.14. Petits seins : Modèles féminins en ligne avec une petite poitrine.

1.4.15. Ados 18 ans et plus : Modèles féminins en ligne de 18 à 21 ans.

1.4.16. Jouets : Modèles féminins en ligne disposées à utiliser des sex toys lors de shows privés.

1.4.17. Belle grosse femme : Modèles féminins en ligne de taille forte.

1.4.18. Gros cul : Modèles féminins en ligne avec de grosses fesses.

1.4.19. Asiatique : Modèles féminins en ligne d’origine asiatique.

1.4.20. Black : Modèles féminins en ligne à la peau foncée.

1.4.21. Filles blanches : Modèles féminins en ligne d’origine caucasienne.

1.4.22. Latina : Modèles féminins en ligne d’Amérique latine.

1.4.23. Courbe : Modèles féminins en ligne avec des corps courbés.

1.4.24. Petite : Modèles féminins en ligne avec des corps minces et de petite taille.

1.4.25. Muscle : Modèles féminins en ligne avec des corps d’athlètes.

1.4.26. Mamie : Modèles féminins en ligne âgés de plus de 50 ans.

1.4.27. Lesbienne : Modèles féminins en ligne qui se produisent avec d’autres femmes.

1.4.28. Fétichisme des pieds : Modèles féminins en ligne qui portent une attention particulière pour leurs pieds pendant leurs shows.

1.4.29. Fumeuse : Modèles féminins en ligne qui fument pendant leurs shows.

1.4.30. Sexe de groupe : Modèles féminins en ligne qui pratiquent le sexe à plusieurs.

1.4.31. Énormes seins : Modèles féminins en ligne avec une énorme poitrine.

1.4.32. Femme au foyer : Modèles féminins en ligne donnant des shows quand personne d’autre n’est à la maison.

1.4.33. Star du porno : Modèles féminins en ligne qui jouent dans des films pour adultes.

1.4.34. Enceinte : Modèles féminins en ligne pendant leur grossesse.

1.4.35. Bondage : Modèles féminins en ligne effectuant des activités BDSM.

En d’autres termes

En acceptant les conditions de Bravocamz, vous acceptez les conditions générales, et non ce texte descriptif qui n’est fait que pour les simplifier et faciliter la recherche de ce que vous pourriez souhaiter trouver.

Assurez-vous de lire attentivement l’intégralité des conditions générales de Bravocamz, car tous les problèmes et litiges seront résolus sur cette base.

En utilisant le site web donné, vous êtes considéré comme ayant accepté tous les termes et conditions de Bravocamz.

Nos conditions évoluent en même temps que notre site web, c’est pourquoi nous vous demandons de consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications apportées.

2e clause : Bravocamz - Services et garanties

2.1. Bravocamz est divisé en zones spécifiques, qui fournissent des services de divertissement pour adultes gratuits et payants. Bravocamz ajoute constamment de nouveaux services afin de répondre aux besoins de ses Abonnés.

2.2. Avant de sélectionner les services désirés, il est important de consulter le contenu, la liste des prix et les moyens de paiement (cartes de crédit et de débit, chèques en ligne, etc.) établis pour ces services en fonction de votre pays. Ces informations sont disponibles sur le site web.

2.3. La publication de différents contenus sur le site web ne signifie pas que Bravocamz soutient l’auteur ou assume la responsabilité de ces contenus.

2.4. Bravocamz ne fait, dans la mesure permise par la loi, aucune garantie ou représentation quant aux informations, services ou produits fournis par ou en relation avec le service. L’utilisation du service par l’Abonné se fait à ses propres risques.

2.5. Bravocamz s’efforce, à tout moment, de fournir à chaque Abonné les meilleurs contenus et services disponibles. Toutefois, ce dernier ne peut donner aucune garantie quant à la qualité marchande, l’adéquation à un usage quelconque ou l’absence de résultats de l’utilisation du contenu en termes d’exactitude, de précision, d’actualité et de fiabilité ou autre.

2.6. Bravocamz ni aucune partie impliquée dans la création, la production ou la fourniture du service ou du contenu ne peut être tenu pour responsable de tout dommage direct, accessoire, consécutif, indirect ou punitif découlant de l’accès, de l’utilisation ou de l’interprétation des services, produits ou informations fournis par ou via Bravocamz, sans préjudice des conditions établies ci-dessous dans le présent Accord.

2.7. Bravocamz n’assumera aucune obligation ou responsabilité concernant tout contenu, y compris le contenu ou l’activité de diffusion sur/via le site Web bravocamz.com. Bravocamz ne peut être tenu pour responsable de tout contenu inexact, erroné, offensant, inapproprié ou diffamatoire qui pourrait être contenu sur le site Web. Bravocamz ne peut être tenu pour responsable de tout contenu, y compris mais sans s’y limiter, la diffusion de contenu qui violerait les normes ou les mœurs d’une communauté.

2.8. Bravocamz attend et exige que les Membres et les modèles/studios se conforment à toutes les lois fédérales, provinciales et locales lors de l’utilisation du site web bravocamz.com et lors de l’envoi, la publication ou la diffusion de contenu sur/via le site web bravocamz.com et/ou lors de la prestation de services sur le site web bravocamz.com.

En d’autres termes

Bravocamz propose des services pour adultes. Nombre de ces services sont entièrement gratuits.

Toutes les informations concernant les services payants et les conditions de paiement se trouvent sur les pages correspondantes de notre site web.

Nous vous encourageons à prendre connaissance de ces informations avant d’utiliser l’un de nos services payants.

Nous ne sommes pas responsables du contenu que les autres Membres publient sur notre site web et ne donnons aucune garantie quant à la sécurité de l’utilisation de nos services. Tous les Membres de Bravocamz agissent à leurs propres risques.

Nous travaillons en permanence à l’amélioration de la qualité et de la sécurité de nos services.

3e clause : Bravocamz - Principes

3.1. Bravocamz n’a aucune intention de soutenir des intérêts immoraux ; c’est pourquoi des règles strictes ont été établies.

3.2. Les services de Bravocamz ne sont accessibles qu’aux personnes âgées de plus de 18 ans (21 ans dans certaines régions). En conséquence, aucun matériel sexuellement explicite n’est à la portée des mineurs.

3.3. Les personnes de moins de 18 ans (21 ans dans certaines régions) ne sont pas non plus autorisées à être des Prestataires de services pour adultes (ASP). En conséquence, tous les Prestataires de services pour adultes (ASP) avaient 18 ans ou plus (21 dans certaines régions) au moment de la photographie, selon le justificatif d’âge détenu par le dépositaire des dossiers. En aucun cas, Bravocamz ne présente les fournisseurs de services pour adultes (ASP) comme des enfants.

3.4. Tous les Prestataires de services pour adultes (ASP) doivent remplir trois obligations principales :

3.4.1. signer un Accord déclarant, notamment, l’authenticité des données personnelles et de l’âge fourni ;

3.4.2. fournir une copie scannée de sa carte d’identité avec photo ;

3.4.3. fournir une photo prise du prestataire de services pour adultes (ASP), en tenant sa carte d’identité avec photo à côté de son visage.

3.5. Les comptes des Prestataires de services pour adultes (ASP) seront immédiatement et définitivement suspendus s’ils enfreignent les principes de Bravocamz.

3.6. Chez Bravocamz, nous appliquons une politique de tolérance zéro en matière de pornographie enfantine (écrite ou visuelle). Au moindre soupçon, le compte en question sera immédiatement et définitivement fermé et les autorités compétentes pourront être contactées.

3.7. Bravocamz se réserve le droit d’appliquer une suspension immédiate et permanente dans le cas où un pseudonyme serait offensant, ferait référence à des mineurs ou au moindre soupçon de falsification.

En d’autres termes

Bravocamz a des règles de conduite strictes pour tous ses Membres.

Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour utiliser Bravocamz.

De plus, si vous souhaitez utiliser Bravocamz, vous devez tenir compte du fait que notre site web contient du matériel sexuellement explicite qui pourrait être interdit dans votre région.

Cela signifie que vous devez être disposé à utiliser nos services et en avoir la possibilité légale.

Vous ne pouvez pas utiliser Bravocamz pour quoi que ce soit d’illégal ! La pornographie enfantine est strictement interdite sur Bravocamz, ainsi que toute autre activité immorale et illégale.

4e clause : Bravocamz - Abonnés

4.1. Pour s’inscrire (ouvrir un compte) à Bravocamz, il est obligatoire d’avoir au moins 18 ans ou 21 ans dans certaines régions, conformément à la réglementation locale applicable à l’Abonné.

4.2. En s’inscrivant sur Bravocamz et en acceptant le présent Accord, les Abonnés acceptent d’indemniser, de payer les frais de défense et de dégager de toute responsabilité Bravocamz, ses dirigeants, administrateurs, affiliés, avocats, actionnaires, gestionnaires, membres, agents et employés de toute réclamation, perte, responsabilité ou dépense (y compris les honoraires raisonnables d’avocat) engagée par des tiers et découlant de ou liée à leur conduite, déclarations ou actions, ainsi que de la violation de toute condition ou promesse contenue dans le présent Accord et de toute conduite illégale dans le cadre du présent Accord.

4.3. En cas de conduite illégale de l’Abonné ou de violation du présent Accord, Bravocamz pourra résilier, sans préavis, le compte de l’Abonné et/ou tout ce qui y est associé. Bravocamz ne sera pas tenu responsable de toute perte éventuelle résultant d’une telle résiliation, ni de toute compensation ou remboursement de crédit.

4.4. Afin de prévenir les transactions frauduleuses, nous nous réservons le droit de vérifier votre identité à tout moment en vous demandant certains documents. Ces documents comprendront généralement une photocopie de la carte d’identité et du mode de paiement utilisé. Les documents peuvent être envoyés via votre compte ou par courrier électronique.

4.5. Le présent Accord sera effectif à compter de la date d’inscription de l’Abonné sur Bravocamz et de son acceptation du présent Accord et restera en vigueur jusqu’à sa résiliation en bonne et due forme par l’une ou l’autre des parties dans le respect des termes et conditions expressément énoncés dans le présent Accord.

En d’autres termes

Pour devenir un de nos Membres, vous devez vous inscrire sur Bravocamz et créer votre propre compte.

Ce faisant, vous acceptez tous les termes et conditions de Bravocamz. Nous nous réservons le droit de supprimer votre compte si vous enfreignez nos règles.

5e clause : Bravocamz - Frais, compensation de Jetons, remboursement et conduite illégale

5.1. Les Abonnés peuvent acheter des forfaits de jetons à dépenser dans les zones disponibles de divertissement pour adultes ; la sélection des services doit donc être précédée de la consultation par l’Abonné du contenu, de la liste des prix et des moyens de paiement correspondants mis à disposition sur le site web (www.bravocamz.com/prices).

5.1.1. Prix de Bravocamz pour les modes de chat payants (Chat de groupe, Chat privé, Chat privé intégral, Chat Voyeur/Espion) :

Chat de groupe 30 jetons / minute
Chat privé 60 jetons / minute
Chat privé intégral 90 jetons / minute
Chat Voyeur/Espion 15 jetons / minute

5.1.2. Les prix de Bravocamz sont susceptibles de changer de temps à autre à la seule discrétion de Bravocamz et sans notification préalable à l’Abonné. Les prix actuellement en vigueur sont disponibles sur le site web (www.bravocamz.com/prices). Le fait de continuer à utiliser les services du site web sera considéré comme une acceptation implicite par l’Abonné de ces changements.

5.2. Le chat public avec les Prestataires de services aux adultes (ASP) est gratuit, mais si un Abonné souhaite accéder au service complet, il doit cliquer sur le bouton « Chat privé », puis sélectionner « Chat privé » ou « Chat privé intégral » dans la liste et cliquer sur « Démarrer », ou cliquer sur « Chat de groupe » puis « Démarrer ». À partir du moment où un Prestataire de services pour adultes (ASP) accepte une invitation d’un Abonné, l’Abonné reste dans le salon de chat vidéo avec le Prestataire de services pour adultes (ASP) entrant dans un mode privé où les jetons achetés sont consommés à la seconde.

5.2.1. Les enregistrements vidéo réalisés pendant le mode « Chat privé complet » sont disponibles pour l’abonné à moins que et jusqu’à ce que le Fournisseur de services pour adultes (ASP) représenté ait un profil actif sur le ou les sites Web de la société. Si, pour une raison quelconque, le fournisseur de services pour adultes (ASP) supprime son profil, l’accès aux enregistrements susmentionnés sera indisponible.

5.3. Les Abonnés peuvent utiliser l’option « Chat Voyeur/Espion » lorsque le Prestataire de services pour adultes (ASP) est actuellement en Chat privé ou en Chat de groupe avec d’autres Abonnés. Les jetons achetés sont consommés à la seconde pendant que l’Abonné est en « Chat Voyeur/Espion ».

5.4. L’Abonné peut quitter le mode privé/espion/groupe à tout moment en cliquant sur le bouton « Quitter » au-dessus du flux vidéo.

5.5. Le bouton « Achat immédiat » est disponible pour les Abonnés qui ont rempli les conditions suivantes :
  • L’achat par carte de crédit le plus ancien a été effectué il y a au moins 2 mois
  • Le bouton apparaîtra en mode de chat payant lorsque le solde des jetons de l’Abonné sera inférieur à 1 minute et 30 secondes
  • Le bouton apparaîtra en mode de chat gratuit lorsque l’Abonné disposera de 45 jetons ou moins sur son compte
Les achats instantanés ne peuvent être effectués que 10 fois consécutives.

5.6. Lors de l’achat du package de tokens, l’Abonné peut sélectionner l’option de rechargement automatique pour permettre le retrait automatique de fonds de la carte de paiement pour le même montant et pour le même package de tokens et par le même fournisseur de traitement de paiement que l’Abonné a effectué l’achat la dernière fois afin de recharger automatiquement le solde de tokens sur le compte de l’Abonné.

Lorsqu’elle est activée, la recharge automatique des tokens s’applique chaque fois que le montant des tokens sur le compte de l’abonné atteint le nombre de tokens spécifié ci-dessous, comme suit :

Dernier achat de l’abonné Montant des tokens sur le compte lorsque la recharge automatique s’applique. Recharge automatique / nouvel achat
49 Jetons pour $3.99 10 Jetons 49 Jetons pour $3.99
114 Jetons pour $7.99 90 Jetons 114 Jetons pour $7.99
293 Jetons pour $19.99 90 Jetons 293 Jetons pour $19.99
520 Jetons pour $29.99 90 Jetons 520 Jetons pour $29.99
922 Jetons pour $49.99 90 Jetons 922 Jetons pour $49.99
1389 Jetons pour $74.99 90 Jetons 1389 Jetons pour $74.99
9000 Jetons pour $499.00 90 Jetons 9000 Jetons pour $499.00
17980 Jetons pour $990.00 90 Jetons 17980 Jetons pour $990.00
47619 Jetons pour $2,500.00 90 Jetons 47619 Jetons pour $2,500.00

L’option sera active à partir du moment de son activation jusqu’à sa désactivation à tout moment par l’Abonné dans la section des paramètres du compte (veuillez voir l’hyperlien https://fr.bravocamz.com/account/account-info). Il n’y a pas de limite au nombre de retraits automatiques de fonds et de recharges de tokens, à savoir qu’après l’activation de l’option, elle s’appliquera chaque fois que le solde de tokens atteindra le montant de tokens spécifié ci-dessus, jusqu’à ce que l’option soit désactivée par l’Abonné. Dans le cas où la transaction de retrait automatique serait refusée pour quelque raison que ce soit lors de la procédure de traitement du paiement trois fois de suite, la transaction sera automatiquement suspendue et le paiement manuel par l’Abonné sera requis.

L’option de rechargement automatique n’est disponible que pour les abonnés qui ont activé la vérification en deux étapes du compte de l’abonné.

5.7. La facturation d’un compte donné (le prix réel à payer pour les forfaits de crédit) dépend de la location physique où le compte a été créé. Veuillez prendre en considération que Bravocamz se réserve le droit d’arrondir les prix et, par conséquent, sera autorisé à appliquer l’arrondi.

5.8. Pour toute question, Adresse 5 sera en mesure de vous aider concernant vos transactions effectuées par l’intermédiaire de différents fournisseurs de paiement, en contactant le fournisseur en question. Par conséquent, pour les informations de facturation et d’assistance, les contacts suivants doivent être utilisés : Adresse 6 Adresse 7 ou envoyez un courriel à Adresse 4. Bravocamz ne stocke pas et n’a pas accès aux détails des transactions.

5.9. Pour les informations relatives aux frais bancaires, chaque Abonné doit s’adresser directement à sa banque.

5.10. Bravocamz n’assumera aucune responsabilité pour toute difficulté survenant en dehors de Bravocamz.

5.11. Toute réclamation doit être déposée dans les 24 heures à compter de l’incident, auprès du service clientèle de Bravocamz. Compte tenu de la complexité et des particularités de la procédure visant à déterminer le bien-fondé des réclamations déposées après le délai de 24 heures, celles-ci ne seront reconnues qu’en cas de force majeure.

5.12. L’équipe du service clientèle de Bravocamz peut, si elle le juge nécessaire, examiner attentivement les rapports et autres données dont elle dispose, en recourant à tous les moyens existants à cet effet.

5.13. Bravocamz ne compensera/remboursera les crédits qu’à hauteur du montant proportionnellement déterminé en fonction du prix payé et du problème effectivement signalé lorsque des jetons sont perdus en raison d’un dysfonctionnement de Bravocamz ou qu’un Prestataire de services pour adultes (ASP) dans la partie privée du site refuse totalement et explicitement de fournir un contenu érotique. Dans le cas où un contenu érotique est fourni, Bravocamz évaluera la situation et décidera si la réclamation du client est fondée et si une compensation/un remboursement des jetons est dû.

5.14. En raison du système de paiement et des tiers chargés du traitement des paiements, seul le montant initialement payé pour l’achat peut être remboursé (autrement dit, aucun remboursement partiel des forfaits de jetons achetés n’est possible). Pour cette raison, lorsqu’une partie seulement des jetons a été utilisée, le remboursement ne sera possible, le cas échéant, qu’en restaurant les jetons sur votre compte. Aucun remboursement de paiement ne sera possible. Les remboursements, lorsque cela est possible conformément à ce qui précède, seront effectués en utilisant le même mode de paiement que celui avec lequel l’achat a été effectué. Le montant correspondant de jetons sera déduit du solde du compte Bravocamz. Certains modes de paiement ne permettent pas le remboursement pour des raisons techniques.

5.15. Les montants dépensés pour des services connexes, tels que les cadeaux, ne peuvent faire l’objet d’un remboursement/d’une compensation.

5.16. Nonobstant ce qui précède, Bravocamz ne pourra être tenu pour responsable de toute conduite diffamatoire, offensante ou illégale d’un Abonné, ou de tout défaut d’exécution, erreur, omission, interruption, suppression, vice, retard de fonctionnement ou de transmission, défaillance des lignes de communication, vol ou destruction ou accès non autorisé, modification ou utilisation d’enregistrements, que ce soit en vertu d’un Accord ou de la théorie de la responsabilité délictuelle, ou de toute autre cause d’action, pour tout montant supérieur au montant payé par l’Abonné à Bravocamz.

5.17. En aucun cas, y compris, mais sans s’y limiter, la négligence, Bravocamz ou l’une de ses sociétés affiliées ne sera responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs qui résulteraient de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le service, sans préjudice de ce qui est établi dans la présente clause.

5.18. Les cas de comportement malhonnête liés aux transactions en ligne sont traités avec une priorité élevée, tout en gardant à l’esprit la protection de la vie privée de l’Abonné. Ces affaires sont susceptibles d’être confiées à des sociétés spécialisées dans ce domaine.

5.19. L’Abonné accepte qu’en cas de transaction frauduleuse, Bravocamz se réserve le droit d’utiliser toutes les informations disponibles à sa disposition dans le cadre de toute procédure judiciaire. Y compris, tout ou en partie, l’historique du navigateur, les adresses IP et de courrier électronique ainsi que toute autre activité traçable. Au cours de ces procédures juridiques, Bravocamz est susceptible d’impliquer d’autres enquêteurs professionnels et de partager certaines informations afin de se conformer aux exigences de la loi, de faire valoir ses droits et de représenter au mieux les intérêts de ses Clients. L’Abonné restera responsable des frais d’enquête ou de recouvrement liés à toute transaction frauduleuse.

5.20. Bravocamz accordera sa pleine coopération aux autorités judiciaires chargées d’enquêter sur des transactions frauduleuses et d’autres questions relevant de la juridiction légale et répondra aux citations à comparaître et aux ordonnances du tribunal.

5.21. Veuillez prendre en considération que Bravocamz se réserve le droit d’arrondir les paiements à verser à titre de compensation / remboursement, et par conséquent, Bravocamz aura le droit d’appliquer l’arrondi.

En d’autres termes

Afin de rendre notre site web intéressant et facile à utiliser pour nos Membres, nous avons développé différents types de services et de méthodes de paiement.

Notre centre d’assistance à la clientèle est à votre disposition pour votre confort et votre sécurité 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Pour utiliser notre chat gratuit, il vous suffit de vous inscrire à Bravocamz !

Si vous désirez donner des pourboires aux modèles, vous pouvez toujours acheter des jetons sur Bravocamz.

N’essayez pas de nous escroquer ou d’escroquer les autres Membres ! Tous les comptes liés à une activité frauduleuse seront bloqués.

Bravocamz ne garantit en aucun cas que des remboursements seront disponibles pour les jetons ou l’argent, pour quelque raison que ce soit, par conséquent toute transaction doit être considérée comme définitive. Dans certains cas, nous pourrons effectuer des remboursements sous forme de jetons, mais rien ne nous oblige à le faire.

Si vous souhaitez obtenir un remboursement lié à un problème quelconque, contactez d’abord le service clientèle de Bravocamz !

Assurez-vous d’utiliser des moyens de paiement que vous avez le droit d’utiliser !

6e clause : Bravocamz - Déclarations des Abonnés

6.1. Je suis pleinement conscient que Bravocamz transmet des contenus de divertissement pour adultes à ses Abonnés.

6.2. Je suis pleinement conscient que la visualisation de contenus pour adultes n’est autorisée que pour les téléspectateurs âgés d’au moins 18 ans ou 21 ans dans certaines régions.

6.3. Je déclare expressément qu’à la date présente, j’ai atteint l’âge nécessaire pour visionner des contenus pour adultes conformément à ma réglementation locale.

6.4. Je réside actuellement dans le pays que j’ai indiqué de manière véridique et précise dans le formulaire fourni pour m’inscrire à Bravocamz et je m’engage à informer immédiatement, dans les 24 heures, de tout changement de résidence en envoyant un courriel à Adresse 8.

6.5. Je reconnais que le devoir mentionné ci-dessus ne sera considéré comme dûment accompli que lorsque Bravocamz aura émis la confirmation que les changements mentionnés ci-dessus ont été bien reçus.

6.6. Je suis entièrement et exclusivement responsable de toute fausse déclaration concernant ma résidence et du fait de ne pas informer Bravocamz de son changement conformément aux conditions mentionnées ci-dessus.

6.7. Je certifie également que je suis conscient de ma responsabilité pénale et que, par conséquent, j’agirai, en toutes circonstances, conformément aux normes de moralité de ma communauté locale et aux lois applicables.

6.8. Je considère qu’en tant qu’adulte, j’ai le droit inaliénable de lire/visualiser tout contenu que je juge utile.

6.9. La lecture et/ou le visionnement du contenu du site web n’enfreint en aucune façon les normes ou la loi de mon voisinage, de mon village, de ma ville, de mon comté, de mon état ou de mon pays.

6.10. Je suis pleinement conscient que tous les contenus et matériels fournis sur Bravocamz, y compris, mais sans s’y limiter, les flux de caméra en direct, les images, les graphiques, les applications et les textes sont dûment protégés par la législation applicable, tous droits réservés. Par conséquent, ils seront destinés à mon usage personnel exclusif.

6.11. Je suis pleinement conscient et j’accepte que Bravocamz puisse accorder sa pleine coopération aux autorités judiciaires qui enquêtent sur des transactions frauduleuses et d’autres questions relevant de la juridiction légale, ainsi que répondre aux citations à comparaître et aux ordonnances du tribunal.

6.12. Je reconnais que Bravocamz et ses affiliés ne peuvent être tenus responsables de toute ramification juridique pouvant résulter d’une entrée ou d’une utilisation frauduleuse de ce site web et/ou du matériel qui y est contenu.

6.13. Je reconnais également que Bravocamz ou l’une de ses sociétés affiliées ne peut être tenue responsable de tout dommage ou perte résultant d’un contact avec des Prestataires de services pour adultes (ASP).

6.14. Je comprends et accepte qu’en aucun cas Bravocamz ou l’une de ses sociétés affiliées ne sera responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de toute fausse divulgation qui pourrait survenir, de la violation des droits des Abonnés, de la prostitution, de la pédophilie, de la pornographie infantile, de l’abus illégal, de l’exploitation ou du trafic de femmes et/ou d’enfants.

6.15. Je reconnais et autorise par la présente les équipes de Bravocamz à examiner tout contenu pour violation de ses politiques. Tout contenu interdit sera immédiatement supprimé par Bravocamz. Néanmoins, je suis conscient que ce n’est pas un devoir de procéder à une telle révision et ladite entité ne pourra pas être considérée comme responsable, conjointement ou solidairement, dans le cas de mon comportement illégal.

6.16. J’accepte que les droits de propriété intellectuelle (y compris, mais sans s’y limiter, le droit d’utiliser, d’adapter, de traduire, etc.) de tout contenu (par exemple, les messages de chat, etc.) créé, publié ou rendu public par moi sur Bravocamz appartiendront à Bravocamz.

6.17. J’autorise expressément Bravocamz à surveiller, enregistrer et consigner toutes mes activités en ligne sur le site web (y compris le chat, la vidéo, le courrier électronique).

6.18. Je reconnais et accepte que tout matériel enregistré ou toute œuvre originale réalisée dans le cadre de cet Accord et/ou lors de l’utilisation des services de Bravocamz (et tous les droits y afférents, y compris, sans limitation, les droits d’auteur) appartiennent et seront la propriété unique et exclusive de Bravocamz.

6.19. Par la présente, je cède et transfère expressément, sans autre compensation, à Bravocamz les résultats, le contenu et le produit de ma (mes) apparition(s) (y compris toutes les apparitions faites à ce jour) : vidéos, audio, chat, dialogue, textes, actes, et vidéos d’instruction et conseils, faisant tous partie des services fournis - y compris tous les droits d’auteur sur les matériaux mentionnés ci-dessus, les renouvellements et les extensions de ces droits dans le monde entier et pendant toute la période de validité de ces droits.

6.20. Bravocamz sera considéré comme l’auteur à tous égards et le propriétaire de tous les droits, titres et intérêts, de toute nature et de tout caractère, pour la période de validité de ces droits, y compris toute prolongation et tout renouvellement, dans toutes les juridictions.

6.21. Bravocamz pourra utiliser et réutiliser, publier, distribuer, éditer, extraire, exposer et exploiter de toute autre manière mon nom (réel ou fictif), ma ressemblance, mon personnage, ma performance, ma voix, mes images, mon chat, ma vidéo, mon audio, mes informations biologiques et mon identification, et mes déclarations, pour toutes les utilisations, en tout ou en partie, dans tous les médias et de toutes les manières connues ou apprises à ce jour, pour l’utilisation en tout lieu, sans limitation, y compris en relation avec la publicité, l’exploitation et l’annonce.

6.22. Par la présente, je renonce expressément à tout droit et déclare retirer toute réclamation selon laquelle toute utilisation par Bravocamz viole l’un de mes droits, y compris, mais sans s’y limiter, les droits moraux, les droits à la vie privée, les droits à la publicité, les droits de propriété ou autres, et/ou les droits de crédit pour le matériel ou les idées y figurant.

6.23. Bravocamz peut modifier mon apparence comme bon lui semble (et je renonce à tout droit moral que je pourrais avoir), et je comprends qu’ils n’ont aucune obligation d’utiliser mon (mes) apparence(s).

6.24. Des images fixes pourront être réalisées à partir d’une vidéo ou de ma (mes) apparition(s) par quelque moyen que ce soit, et j’accorde à Bravocamz, à ses successeurs, licenciés et cessionnaires le droit d’utiliser lesdites photographies, sans autre rémunération, dans des publications imprimées, numériquement sur internet ou sur CD, ou tout autre média, sans restrictions.

6.25. J’accorde également à Bravocamz, à ses successeurs, licenciés et cessionnaires le droit d’utiliser toute photo prise par moi (par webcam ou par d’autres moyens) et envoyée pour publication sur le site, sans autre rémunération, dans des publications imprimées, numériquement sur internet ou sur CD, ou tout autre média, sans restrictions.

6.26. Je renonce expressément à toute autre compensation financière pour les droits cédés, transférés ou accordés à Bravocamz dans le cadre du présent Accord.

6.27. Je déclare et reconnais que je n’agis pas au nom d’une personne morale mais en tant que consommateur individuel et qu’en aucun cas l’achat de services dans le cadre du présent Accord ne pourra être considéré comme faisant partie de mon activité professionnelle.

En d’autres termes

Afin de réduire au minimum les malentendus futurs, nous devons, en tant qu’adultes et responsables, nous donner mutuellement un certain nombre d’assurances importantes énumérées dans la section concernée des conditions générales. Veuillez la lire attentivement !

Tout ce que vous voyez dans les salons de chat de Bravocamz est fait par des tiers, pas par nous. Nous ne sommes pas responsables de ce que vous pourriez voir ici, car nous ne pouvons pas contrôler toutes les actions de ces tiers.

En utilisant notre site web, vous comprenez et acceptez que nous fournissons nos services tels quels et que nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices qui pourraient découler de l’utilisation de nos services.

Aucune personne liée de quelque manière que ce soit à Bravocamz (y compris le site, les opérateurs et les tiers) ne peut être tenue pour responsable des dommages, préjudices ou dépenses résultant d’une utilisation incorrecte de ce site web, y compris les violations de conditions générales données.

Nous ne produisons aucun des contenus présentés ici.

Tout le contenu de Bravocamz est produit par des opérateurs et des membres, qui ont accepté nos conditions générales et sont responsables de s’assurer que leur contenu est légal, possède tous les droits d’auteur nécessaires et ne viole pas nos règles.

7e clause : Bravocamz - Obligations des Abonnés

7.1. J’accepte de ne pas copier, reproduire, republier, télécharger, transmettre et/ou mettre à la disposition du public tout contenu/matériel de Bravocamz, sans le consentement écrit préalable de Bravocamz.

7.2. Je suis pleinement conscient que Bravocamz peut imposer une amende contractuelle à l’Abonné d’un montant de 500 dollars US à 5 000 dollars US pour chaque copie, reproduction, republication, téléchargement, transmission et/ou mise à disposition du public par l’Abonné de tout contenu/matériel de Bravocamz sans le consentement écrit préalable de Bravocamz.

7.3. Je suis entièrement responsable de toute fausse divulgation et de toute ramification juridique pouvant découler de la consultation, de la lecture ou du téléchargement du matériel et des images contenus dans ce site web.

7.4. Je n’exposerai jamais de mineurs au contenu du site web et prendrai toutes les précautions nécessaires pour éviter tout type d’exposition ou d’accès de mineurs au site web, à savoir, par exemple, en n’incluant pas le site web dans leur liste de sites préférés à visiter. Je serai seul responsable au cas où un mineur accéderait à Bravocamz par le biais de mon compte ou en utilisant les données de ma carte de crédit.

7.5. J’assume l’entière responsabilité du maintien de la sécurité de mon compte et de mon mot de passe.

7.6. Je ne donnerai pas d’informations personnelles, ne fournirai pas ou ne soutiendrai pas de services d’escorte et/ou de prostitution.

7.7. Je ne prendrai pas de rendez-vous personnels avec un Prestataire de services pour adultes (ASP), car c’est interdit, et je n’échangerai pas mon numéro de téléphone avec un Prestataire de services pour adultes/Abonné ou n’essaierai pas d’avoir un contact physique avec un Prestataire de services pour adultes (ASP)/Abonné. En tout état de cause, je reconnais que Bravocamz ne serait pas responsable si, en enfreignant ces conditions générales, j’essayais d’avoir un contact physique avec un Prestataire de services pour adultes/Abonné.

7.8. Je n’utiliserai pas de mots obscènes, ne menacerai pas les visiteurs, les Prestataires de services pour adultes (ASP), les personnes en charge de l’assistance Bravocamz ou de la gestion du site web, ni ne me querellerai avec eux, ni ne violerai leurs droits, car cela est interdit.

7.9. Le contenu des textes envoyés ou transmis et le nom d’utilisateur choisi ne seront pas offensants, ne suggéreront pas la pédophilie, l’adolescence, la bestialité ou la zoophilie, nécrophilie, ni ne feront référence à l’émanation ou à la consommation de tout déchet corporel.

7.10. Je n’utiliserai pas de remarques et de noms d’utilisateurs qui sont inacceptables selon les normes du bon goût, suggérant une violation de la loi ou trompant les autres.

7.11. J’informerai, immédiatement, Bravocamz de tout comportement illégal des Prestataires de Services pour Adultes (ASP), ainsi que de toute utilisation illégale de marques commerciales, de marques et/ou de musique enregistrée.

7.12. Je m’engage à retirer immédiatement de mon espace d’enregistrement / répertoire de discussion tous les objets au contenu interdit et/ou abusif, à la marque ou à tout autre droit de propriété intellectuelle de tiers, et à me conformer aux exigences légales à tout moment, en évitant l’utilisation illégale d’éléments de propriété intellectuelle, de marques, d’images et/ou de musique enregistrée, et à respecter les termes et conditions, les règles et les exigences obligatoires appliquées par Bravocamz.

7.13. Je m’engage à publier, afficher, écrire, télécharger, transmettre sur Bravocamz du contenu photo/vidéo/audio/texte uniquement en conformité avec les exigences de la loi et les termes et conditions appliqués par Bravocamz au contenu photo/vidéo/audio/texte.

7.14. Je m’engage à ne pas publier, afficher, écrire, télécharger ou transmettre sur Bravocamz toute forme de contenu interdit, y compris mais sans s’y limiter, les contenus sexuels impliquant des mineurs, l’inceste, la démonstration de sang, les contenus offensants, les contenus suggérant la pédophilie, l’adolescence, la bestialité ou la zoophilie, nécrophilie, l’élimination ou la consommation de tout déchet corporel, les références de liens, le matériel publicitaire, les logos, les signatures, etc.

7.15. Je comprends et accepte que Bravocamz soit autorisé à tout moment et à sa seule discrétion à supprimer, retirer, éditer et adapter tout contenu photo/vidéo/audio/texte téléchargé, écrit, publié, affiché par l’abonné et/ou par l’Opérateur dans tout répertoire sur Bravocamz sans notification préalable à l’abonné et/ou à l’Opérateur.

En d’autres termes

Cette section traite de vos responsabilités lors de l’utilisation des services Bravocamz. Nous vous demandons de bien vouloir lire attentivement cette section des conditions générales afin d’éviter toute situation déplaisante. C’est vraiment simple et facile à comprendre !

La lecture d’une vidéo enregistrée au lieu d’un show vidéo en direct est strictement interdite et entraînera le blocage du compte.

La diffusion de tout type d’activité illégale sur Bravocamz est interdite. Notamment, exposer des mineurs devant la caméra, des drogues illégales, de l’inceste, de la bestialité, tout type de violence et des excréments ou du vomi.

Nos modèles ne sont pas des prostituées, par conséquent toute discussion sur des services d’escorte ou de prostitution sur le site est également strictement interdite.

8e clause : Bravocamz - Annulation de compte

8.1. Bravocamz se réserve le droit de suspendre ou d’annuler tout compte de membre en cas de violation de toute condition du présent Accord ou de toute conduite illégale de l’Abonné dans le cadre du présent Accord et de contacter toute autorité compétente, y compris mais sans s’y limiter, le dépôt d’une plainte pénale et le contact avec le procureur de la République.

En d’autres termes

Malheureusement, nous serons obligés de désactiver votre compte si vous enfreignez les conditions générales de Bravocamz.

9e clause : Bravocamz - Données personnelles et politique de confidentialité

9.1. Par la présente, j’autorise Bravocamz à traiter les données techniques liées à ma visite sur le site Web de Bravocamz et mes données personnelles, y compris les données sensibles (par exemple, relatives à ma vie sexuelle), fournies par moi ou collectées lors de la procédure d’inscription conformément à la présente Politique de confidentialité, pendant la période de mon abonnement à Bravocamz et après la résiliation de mon abonnement pendant la période nécessaire pour que Bravocamz se conforme aux exigences légales.

9.2. Je n’ai pas fourni et ne fournirai pas de fausses informations et/ou documents à Bravocamz. Par conséquent, je reconnais que Bravocamz a le droit de mettre fin, immédiatement et unilatéralement, au présent Accord au moindre soupçon de falsification.

9.3. Je permets que toutes mes données soient inspectées par Bravocamz, de manière aléatoire, en ayant recours à tous les moyens existants à cet effet. Néanmoins, je suis conscient qu’il n’est pas de leur devoir de procéder à cette inspection et lesdites entités ne seront pas considérées comme responsables, conjointement ou solidairement, dans le cas de mon comportement illégal.

9.4. J’accepte et j’autorise Bravocamz à recueillir et à stocker automatiquement des informations à partir de mon ordinateur utilisé pour visiter le site web de Bravocamz (en utilisant des cookies et des technologies similaires). Bravocamz peut suivre la visite de l’Abonné sur le site web en offrant le choix d’accepter les Cookies lors de l’entrée sur le site. Les cookies permettent de recueillir des données anonymes en suivant les tendances et les habitudes des utilisateurs.

9.5. J’accepte et autorise Bravocamz à collecter, traiter et communiquer à ses sous-traitants, les types de données/informations suivants relatifs à l’Abonné :

9.5.1. les informations que les Abonnés fournissent volontairement et/ou qu’ils autorisent à consulter, telles que les noms, l’adresse électronique, l’adresse, la date de naissance et autres informations diverses sur le compte soumises par le biais des formulaires de soumission de Bravocamz.

9.5.2. le nombre de visites et les zones des pages Bravocamz visitées par les Abonnés. Les attributs des logiciels et du matériel peuvent également être enregistrés, ainsi que toute autre donnée pouvant être obtenue dans l’environnement Internet général, comme le type de navigateur, l’adresse IP, etc.

9.5.3. les communications privées, telles que les conversations téléphoniques, les journaux de chat, les fax et les lettres au personnel de Bravocamz, ainsi que les messages électroniques aux Prestataires de Services pour Adultes (ASP) ou à notre personnel. Bravocamz conserve également les journaux des clients de chat des Prestataires de services pour adultes (ASP) pendant une période limitée.

9.6. Bravocamz utilisera les données collectées auprès des Abonnés à des fins principalement générales, telles que l’amélioration des services, la prise de contact avec les Abonnés, la personnalisation du contenu du site et à des fins de marketing promotionnel, dans la mesure où la loi le permet.

9.7. En acceptant le présent Accord, l’Abonné accepte également que Bravocamz puisse également rechercher des modèles et des tendances de comportement afin d’améliorer l’expérience de l’Abonné en tant qu’utilisateur.

9.8. Bravocamz prend des mesures de sécurité rigoureuses pour assurer une protection maximale des informations contre l’accès, la modification, la divulgation ou la suppression non autorisés des données. Les données des Abonnés seront toujours protégées par un système de sécurité très sophistiqué.

9.9. Bravocamz conserve les informations des Abonnés à des niveaux électroniques et physiques.

9.10. Outre l’utilisation de ses propres logiciels et mécanismes de sécurité, Bravocamz intègre également les technologies de sécurité les plus avancées disponibles afin d’assurer une sécurité maximale à ses Abonnés.

9.11. L’accès des employés de Bravocamz à toute information personnelle des Abonnés de Bravocamz est extrêmement limité et ils sont liés par des obligations de confidentialité. Par conséquent, ils pourraient faire l’objet de mesures disciplinaires, y compris la résiliation de leurs Accords de travail et même, dans les cas graves, de poursuites pénales s’ils ne respectaient pas ces obligations strictes.

9.12. Bravocamz ne loue pas, ne vend pas, n’échange pas, ne partage pas ou ne transfère pas d’informations à des parties extérieures, à l’exception de la communication aux sociétés du groupe Bravocamz et aux prestataires de services afin d’assurer le bon fonctionnement des services Bravocamz.

9.13. Bravocamz ne permet pas à ses Opérateurs d’enregistrer ou de capturer les images des caméras personnelles des membres pendant les shows privés. De telles actions sont interdites sur le site web.

9.14. Les Abonnés peuvent obtenir une copie de toute information personnelle que Bravocamz traite et demander la rectification de toute donnée personnelle incorrecte, sur demande écrite aux contacts prévus dans le présent Accord et indication de l’adresse à laquelle l’information doit être envoyée. Si l’Abonné souhaite s’opposer au traitement de ses données personnelles par Bravocamz, il a le droit de résilier son compte sur Bravocamz à tout moment comme décrit ci-dessus.

9.15. Bravocamz, à réception de la demande mentionnée ci-dessus, communiquera les données personnelles concernant l’Abonné à l’adresse électronique fournie lors de la procédure d’inscription sur Bravocamz. Bravocamz sera dégagée de toute responsabilité dans le cas où le droit, prévu dans la clause précédente, serait exercé et où les données personnelles seraient perdues ou soumises à un accès non autorisé.

9.16. En cas de questions, l’Abonné peut utiliser les contacts prévus à la clause 12 du présent Accord.

9.17. La Société ne peut être tenue pour responsable des dommages causés par une indisponibilité temporaire des services liée à des problèmes techniques (tels que : travaux d’amélioration du serveur et des logiciels, attaques de pirates, problème du centre de données, routage, etc.).

9.18. La société ne peut être tenue pour responsable des dommages et/ou de la perte de contenu résultant des attaques de pirates informatiques et de toute autre attaque et/ou acte illégal dirigé contre bravocamz.com ou/et les sites web affiliés, et/ou la Société.

9.19. La société soutient un processus de plainte, alors qu’elle permet de signaler tout contenu illégal ou autrement inapproprié violant les présentes conditions générales, et examine et résout toutes les plaintes signalées dans les sept (7) jours ouvrables. Si cet examen fait apparaître des preuves de contenu illégal, la société s’engage à supprimer immédiatement le contenu signalé.

9.20. Toute personne représentée dans le contenu d’enregistrement/photo/streaming disponible sur le(s) site(s) web de la société pourrait déposer un rapport pour le retrait du contenu du(des) site(s) web. Dès réception de la demande de retrait de contenu, la société s’engage à examiner le rapport et à vérifier si un consentement préalable approprié a été obtenu. Si le consentement ne peut être établi, ou si la personne représentée dans le contenu peut démontrer que le consentement est nul en vertu du droit applicable, la société s’engage à retirer ce contenu avec effet immédiat. Si la société n’est pas d’accord avec le fait que le consentement est nul en vertu de la loi applicable, la société permet que ce désaccord soit résolu par un organisme neutre, aux frais de la société.

En d’autres termes

Vous nous confiez vos informations personnelles que nous n’utiliserons que pour votre propre bien, de la manière la plus délicate et la plus confidentielle qui soit.

De temps à autre, nous pouvons vous envoyer des bulletins d’information et des courriels concernant les nouvelles fonctionnalités de notre site web ou d’autres annonces.

Vous pouvez facilement vous désabonner de la réception de ces lettres si vous ne les trouvez pas intéressantes.

10e clause : Bravocamz - Fonctionnalité et sécurité

10.1. Bravocamz suggère aux Abonnés d’activer les « Cookies » dans leur navigateur afin d’assurer une fonctionnalité complète.

10.2. L’équipe de support de Bravocamz surveille tous les flux de caméras disponibles sur le site web 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

10.3. Grâce à sa conception précise et unique, le site web n’a jamais connu de failles de sécurité graves.

10.4. Bravocamz est une véritable zone exempte d’escroquerie.

En d’autres termes

Nous garantissons à tous les membres de Bravocamz un service d’assistance clientèle 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

11e clause : Bravocamz - Spam

11.1. Bravocamz n’envoie pas de messages de spam et ne tolère pas le spam, se distançant ainsi de toute action liée au spamming.

11.2. Les éléments suivants sont considérés comme constituant un spam :

11.2.1. Manipuler les messages, tels que les en-têtes de courriel, envoyés vers ou via les systèmes informatiques de Bravocamz d’une manière susceptible de tromper les Abonnés de Bravocamz.

11.2.2. Relayer le courrier électronique provenant des serveurs de messagerie d’une tierce partie sans l’autorisation de cette dernière.

11.2.3. Envoyer, relayer ou faire envoyer des informations fausses, trompeuses ou allant à l’encontre des intérêts commerciaux de Bravocamz.

11.2.4. Utiliser ou faire utiliser les systèmes informatiques Bravocamz pour faciliter la transmission de matériel non sollicité ou non autorisé. Cela inclut tout matériel promotionnel, URL ou toute autre forme de sollicitation non autorisée que vous pouvez télécharger, poster, envoyer par courriel, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière.

11.2.5. Télécharger, poster, envoyer par courriel ou transmettre le même message, la même URL ou poster plusieurs fois.

11.2.6. Perturber le flux normal d’un dialogue en postant des messages successifs et multiples, en utilisant uniquement des majuscules ou en agissant d’une manière qui affecte négativement la capacité des autres utilisateurs à s’engager dans des échanges en temps réel.

11.3. Le spamming via les systèmes Bravocamz ou le fait de déranger ses Abonnés est une violation des conditions générales du site.

11.4. Bravocamz fait tout ce qui est en son pouvoir pour protéger ses abonnés contre les effets néfastes du spamming.

11.5. L’utilisation de toutes les procédures légales sera envisagée en cas de spamming infligeant une perte à Bravocamz.

11.6. Nonobstant ce qui précède, Bravocamz, sous réserve de l’autorisation des Abonnés, pourra envoyer des courriels promotionnels dans les termes du présent Accord et chaque courriel contiendra la possibilité de se désinscrire de la liste de diffusion.

11.7. Les Abonnés enregistrés pourront occasionnellement recevoir des bulletins d’information en relation avec Bravocamz. Les messages envoyés aux Abonnés sont des messages transactionnels ou relationnels. Tout message promotionnel ne sera envoyé que si l’Abonné a exprimé son consentement à recevoir de tels services de marketing promotionnel.

11.8. Au cas où les abonnés souhaiteraient signaler un spam, il est recommandé d’utiliser le formulaire de message « Contacter le support » accessible via le lien sur la page principale de Bravocamz — L’équipe de support examine tous les rapports dès que possible.

En d’autres termes

Vous pouvez vous désabonner de nos lettres d’information. Nous ne communiquons jamais votre adresse électronique et nous ne vous envoyons jamais de spams.

12e clause : Bravocamz - Contacts

12.1. Le service clientèle peut être contacté de l’une des manières suivantes :

12.1.1. Formulaire de message « Contacter le support » ;

12.1.2. Par courrier électronique à l’adresse Adresse 9;

12.1.3. Par la poste : Adresse 10 Adresse 11

13e clause : Bravocamz - Divers

13.1. Le présent Accord établit une entente complète et totale entre les Abonnés et Bravocamz en ce qui concerne son objet, et remplace toute entente ou accord antérieur, qu’il soit écrit ou verbal.

13.2. Sauf disposition contraire de la loi ou indication contraire, chaque disposition du présent Accord survivra à la résiliation.

13.3. Si une partie du présent Accord est jugée inapplicable par un tribunal compétent, elle n’affectera pas l’applicabilité des autres parties du présent Accord.

13.4. La partie gagnante dans tout procès visant à faire respecter les conditions des présentes aura le droit de récupérer ses honoraires d’avocat raisonnables.

13.5. Si une modification est inacceptable pour vous, vous cesserez d’utiliser le site web Bravocamz et ses services et pourrez mettre fin à votre abonnement (le cas échéant). Si vous ne cessez pas d’utiliser le site web Bravocamz et ses services, vous serez considéré comme ayant accepté la modification de façon définitive.

13.6. La version anglaise prévaudra sur toutes les déclarations légales, les déclarations statutaires faites par Bravocamz, y compris le présent Accord. Bravocamz n’acceptera aucun type de réclamation légale, ni aucune autre plainte pour les malentendus résultant d’une erreur de traduction.

13.7. Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément à la législation de la République tchèque, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois. Vous acceptez expressément que toute réclamation ou poursuite découlant des présentes Conditions d’utilisation ou de votre utilisation de ce Site, ou s’y rapportant, relève de la compétence exclusive des tribunaux de la République tchèque, et vous acceptez, en outre, de vous soumettre à l’exercice de la compétence individuelle de ces tribunaux dans le cadre du règlement d’une réclamation ou poursuite de ce type.

13.8. Tous les litiges pouvant survenir entre Bravocamz et les abonnés seront réglés à l’amiable et ce n’est que si cette solution se révèle inefficace que la juridiction compétente pour les litiges découlant du présent Contrat sera celle des tribunaux de la République tchèque.

En d’autres termes

Bravocamz est un site web mondial, mais en utilisant nos services, vous acceptez que la juridiction pour toute réclamation ou litige découlant de ces Termes et Conditions soit uniquement celle des tribunaux de la République tchèque.

Si une partie des présentes conditions générales devient invalide à la suite d’un verdict d’un tribunal ou d’un changement de législation, les autres parties resteront en vigueur. La version principale de ces conditions générales est en Anglais et elle prévaut sur toutes les autres. Le traducteur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une éventuelle erreur de traduction.